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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE ROUILLY
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Maison Mitteault Le Goût de la Tradition
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maison Mitteault Le Goût de la Tradition
DOMAINE DE ROUILLY, SARL

Numéro de dépôt :
3592347
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2028
Maison Mitteault Le Goût de la Tradition de DOMAINE DE ROUILLY

Présentation de la marque Maison Mitteault Le Goût de la Tradition

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE ROUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Mitteault Le Goût de la Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE ROUILLY domicilié(e) LD ROUILLY - 86190 - CHALANDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 506 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE ROUILLY, M. MITTEAULT HUBERT domicilié(e) LD ROUILLY - 86190 - CHALANDRAY - France.

La marque Maison Mitteault Le Goût de la Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maison Mitteault Le Goût de la Tradition arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

DOMAINE DE ROUILLY a également déposé les autres marques suivantes : MAISON MITTEAULT , L'APERIA


DOMAINE DE ROUILLY, SARL - LD ROUILLY - 86190 - CHALANDRAY - France - SIREN 384506259


SARL DOMAINE DE ROUILLY, M. MITTEAULT HUBERT - LD ROUILLY - 86190 - CHALANDRAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683295 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.